La propriété intellectuelle en Chine

J’ai beau expliquer à notre client Belge que la protection de la propriété intellectuelle (IP) en Chine est une énorme plaisanterie, il ne me croit pas et préfère écouter son avocat qui lui affirme que maintenant il est possible de protéger les logiciels en Chine. C’est totalement faux, cette affirmation est faite par des avocats et autres conseils étrangers qui profitent de la naïveté des entreprises pour se faire un business juteux pendant de longues années sous prétexte que les procédures chinoises sont longues.

Et comment parler de protection de l’IP dans un pays où même la première banque ne paye pas toutes ses copies de Windows comme vous pouvez le voir sur la video ci-dessous !

Le client ayant toujours raison, je me plie à ses désidératas et me mets en quête d’une société chinoise capable de constituer un dossier de dépôt de protection de l’IP. Une de mes relations me recommande la société IPMG basée à Shanghai. Après quelques échanges d’email, je décide d’aller les rencontrer dans leurs bureaux de Pudong.

Cela fait une heure et demie que je suis parti et maintenant le taxi tourne en rond dans une vieille zone industrielle, il ne trouve pas l’adresse indiquée par mon contact. Comment se fait-il qu’une société de conseils en IP soit installée dans un quartier si lamentable ? Cela ne m’inspire pas confiance du tout.
Après quelques explications téléphoniques entre le chauffeur et mon contact chez IPMG, j’arrive enfin à destination. Leurs locaux se situent au-dessus d’un entrepôt et ne ressemblent à rien, je ne sais vraiment pas chez qui je vais.
Meeting traditionnel, la réceptionniste me fait rentrer en salle de réunion et je m’installe au milieu d’un des deux grands cotés de la table, mais cette fois dos à la fenêtre et face à la porte car après tout, aujourd’hui c’est moi le client 🙂 Trois personnes arrivent et nous procédons à l’échange de cartes de visites.

Là j’ai un gros choc, leur logo ressemble à celui d’IBM, même bleu, même police de caractères, et pire, même design des caractères, c’est à dire que chaque lettre est écrite sous la forme de huit traits bleus horizontaux intercalés par des espaces. Heureusement qu’il y a un G après IPM, sinon j’aurais pu croire à une copie 🙂

Je prête attention à la carte de visite de la personne qui s’assoit en face de moi puisque par principe c’est la personne la plus importante. Encore une surprise, il est CTO, disons Directeur Technique en Français, je m’attendais plutôt à rencontrer un avocat. Mais ce n’est pas grave, pour moi tout est déjà terminé et je le laisse commencer son discours auquel je ne prête aucune attention. Quand il a fini je ne peux m’empêcher de lui demander pourquoi eux, spécialistes de la protection de l’IP, se sont permis de copier le logo IBM ? Il me répond : « Comme c’est étrange, nous allons mener des investigations et nous vous tiendrons au courant ».

Deux jours après ma visite chez IPMG je reçois un email d’un certain Greg Pilarowski, avocat New-Yorkais qui se présente comme « un » Directeur d’IPMG. Il me répond sur les deux points qui me préoccupent.
– Protection de l’IP : « I wouldn’t say that copyright laws don’t exist, and it is true that enforcement by a foreign company against domestic companies is challenging ». C’est clair, on ne peut pas dire qu’il n’y a pas de lois mais en cas de litige entre une entreprise étrangère et une chinoise c’est l’étrangère qui perdra.
– Copie du logo d’IBM : « Thank you for mentioning this point. My own reaction to the logo was exactly the same as yours. IPMG’s founders also understand the problem now and have agreed to change the logo immediately ». Intéressant, il a eu la même réaction que moi mais ils ont attendu ma remarque pour comprendre et décider de changer de logo…

Pour compléter le sujet, je me suis tout de même renseigné le mois dernier auprès d’un avocat et d’un éditeur de logiciels. Tous les deux m’ont confirmé que le gouvernement peut protéger les logiciels étrangers à condition de lui fournir le code source… Et pour déposer une demande, il faut aussi commencer par communiquer au gouvernement les 30 premières pages, les 30 dernières pages, et 20 pages consécutives de votre choix du code source, comme vous pouvez le vérifier dans ce PDF : Software copyright application form.
Il en est de même pour les industriels, pour protéger votre savoir faire le gouvernement chinois va d’abord vous demander vos plans, formules chimiques, composition, etc.

En conclusion, ne perdez pas votre temps et votre argent à vouloir protéger votre savoir-faire en Chine. Et si votre produit a techniquement une forte valeur ajoutée ne soyez pas inquiet car les Chinois ne copient que « ce qui se voit ». Dans le cas des logiciels ils copieront l’interface utilisateur, la logique d’enchainement des menus, mais en aucun cas ils procèderont à un désassemblage de votre produit.

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